Articles sélectionnés pour le thème : garde de l enfant a la suite d un divorce
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IR - Crédit d'impôt accordé au ... - bofip.impots.gouv.fr
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2017-09-20T17:16:13.000+02:00
IR - Crédit d'impôt accordé au titre des sommes versées pour l'emploi d'un salarié à domicile, à une association agréée ou à un organisme habilité ou conventionné ayant le même objet - Modalités d'application et cas de remise en cause
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Le crédit d'impôt est égal à 50 % des dépenses effectivement supportées,...
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http://bofip.impots.gouv.fr
DIVORCE-SERVICE : Avec enfants mineurs - Votre situation ...
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Divorce et enfant(s) mineur(s)
Un couple avec enfant mineur devra définir les modalités de son divorce en ce qui concerne les points suivants:
L'attribution du domicile familial ( article 121 CCS )
Les conjoints devront déterminer qui conserve le logement familial, l'autre conjoint devant se constituer un nouveau domicile.
Il faudra prendre en compte, au moment...
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Contraindre au respect du jugement : droit de visite/garde ...
2 message(s) , Inscription le 25/08/2014
Bonjour,
J'ai un souci un peu similaire et pourtant un peu différent.
j'aimerais savoir jusqu'où un père a le droit de ne pas respecter son droit de visite et d'hébergement.
Pour ma part, mon ex-conjoint doit prendre son fils un week end sur deux du vendredi 19h au dimanche 18h mais il ne veut pas respecter ces conditions ordonné par le JAF parce que...
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http://www.experatoo.com
Thèmes liés : garde de l enfant a la suite d un divorce / jugement de garde d enfant / demande de garde d enfant / droit civil garde d enfant / travail garde d enfant
Vos impôts et votre famille : les réponses à vos questions ...
Voici les questions que vous avez posées en mai dernier pour remplir votre déclarations de revenus et les réponses des experts-comptables.
En concubinage avec un enfant né en 2005, nous faisons deux déclarations séparées. Nous avons déclaré l'enfant sur ma déclaration car ma conjointe n'était pas imposable. Cependant c'est elle qui paye le salaire à la nounou et qui perçoit une...
Date: 2008-11-26 16:25:26
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Divorce et séparation - enfant-encyclopedie.com
Comment les parents peuvent aider leurs enfants à faire face au divorce ou à la séparation
JoAnne Pedro-Carroll, Ph.D.
Clinical Psychologist and Child Specialist, Founder, Children of Divorce Intervention Program, États-Unis
Novembre 2011
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Introduction
Chaque année, des millions d'enfants, partout dans le monde, font face à l'éclatement de leur famille. Dans...
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Thèmes liés : garde des enfant lors d un divorce / garde enfant parent divorce / garde d enfant lors d un divorce / garde de l enfant a la suite d un divorce / divorce garde d enfant
Impôts : 60 réponses pour bien déclarer vos revenus
Impôts : 60 réponses pour bien déclarer vos revenus
Pour beaucoup de ménages, déclarer ses revenus est un casse-tête. Pour vous aider dans cette "épreuve", la société de conseil en fiscalité Fidroit répond à vos questions.
Le Monde |
o Mis à jour le
19.05.2013 à 17h19
| Par Frédéric Cazenave
Déclarer ses revenus reste un casse-tête pour beaucoup de Français. En témoigne le...
Date: 2017-09-21 11:22:37
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AUTORITE PARENTALE DEFINITION - Dictionnaire juridique
AUTORITE PARENTALE DEFINITION
Définition de Autorité parentale
La loi n°2002-305 du 4 mars 2002 a remanié l'article 371-1 du Code civil en disposant que "L'autorité parentale est un ensemble de droits et de devoirs ayant pour finalité l'intérêt de l'enfant". Elle appartient au père et à la mère jusqu'à la majorité ou l' émancipation de l'enfant pour le protéger dans sa sécurité,...
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http://www.dictionnaire-juridique.com
Calculer les parts fiscales. comment déterminer le nombre ...
Nombre de parts lors d'une garde alternée
Chacun des parents a le droit de prendre la moitié des parts qui lui seraient attribuées en garde exclusive.
Exemples de calcul parts fiscales
Pour 1 enfant en garde alternée (GA), chaque parent peut s'approprier 0.25 part : (0.5 part / 2 = 0.25)
Pour 2 enfants en GA, chaque parent peut s'approprier 0.5 part : (0.5 + 0.5) / 2 = 0.5
Pour 3 enfants en...
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http://impotsurlerevenu.org
Thèmes liés : garde d enfant alternee / garde alterne d enfant / reduction d impot garde d enfant / impots garde d enfant / deduction fiscale garde d enfant
Divorce avec enfant : garde alternée, sortie de territoire ...
Les enfants et le divorce : ce qu'on peut (re) demander
Les enfants et le divorce : ce qu'on peut (re) demander
Fiches pratiques du divorce - Les Enfants : ce qu'on peut demander
Divorces de France
Thèmes divorce garde enfants, droits, de visite, garde alternée, résidence alternée, voyages, enfant de divorcés, interdiction, sorties territoire, voyages, trajets
Dans le labyrinthe du divorce....
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Combien coûte un divorce à l'amiable en France ? Prix d'un ...
* CLARIFICATION, EXPLICATIF :
Certains clients ont des enfants, d'autres pas ... Certains couples sont propriétaires en commun d'un bien immobilier, d'autres pas ... Certains clients veulent une prestation compensatoire, d'autres pas ... Certains clients veulent la continuité du nom marital, d'autres pas ... Certains clients sont concis, d'autres bavards, voire négocient « longuement »...
Site :
http://www.divorcefrance.fr
Thèmes liés : garde de l enfant a la suite d un divorce / droit civil garde d enfant / divorce garde d enfant / prix garde d enfant / garde d enfant en france
Modèle de convention de divorce sans juge — Avocat Divorce
Madame [NOM DE NAISSANCE] [PRÉNOM] est de nationalité [NATIONALITÉ].
Monsieur [NOM] [PRÉNOM] est de nationalité [NATIONALITÉ].
Conformément à l'article 3 a) du Règlement 2201/2003 du 27 novembre 2003, dit Règlement Bruxelles II bis, « sont compétentes pour statuer sur les questions relatives au divorce [...], les juridictions de l'État membre sur le territoire duquel se trouve, en...
Date: 2017-10-08 15:44:55
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http://avocat-gc.com
Thèmes liés : garde de l enfant a la suite d un divorce / droit civil garde d enfant / garde d enfant de parent divorce / garde d enfant a domicile des parent / garde des enfant lors d un divorce
fiche - GSR - Guide Social Romand
Généralités
Rappel des diverses possibilités lorsque la vie commune est devenue insupportable:
séparation de fait: c'est la suspension de la vie commune sans intervention du juge ou avec l'intervention du juge des mesures protectrices de l'union conjugale (voir la fiche Mesures protectrices de l'union conjugale );
séparation de corps: suspension de la vie commune par une procédure...
Site :
http://www.guidesocial.ch
Avocat Toulouse - Avocat Castelginest - Cabinet d'avocat ...
Tél. : 05 34 31 64 30
AVOCAT SPÉCIALISTE : EN DROIT DE LA FAMILLE, DES PERSONNES ET DE LEUR PATRIMOINE
Maître Martine ALARY, Avocat près la Cour d'Appel de TOULOUSE, spécialiste en droit de la famille, vous conseille et vous défend avec efficacité et rapidité.
Son expertise est reconnue par un certificat de spécialisation en droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine avec mention spécifique divorce , délivré par le Conseil National des...
Site :
http://avocat-alary.com
Thèmes liés : garde de l enfant a la suite d un divorce / divorce garde d enfant / travail garde d enfant / garde d enfant sur toulouse / separation et garde d enfant
Biens : Précautions avant la non-conciliation ...
Le domicile est le principal objet de discorde car se reloger n'est pas évident, surtout pour la maman si elle a les enfants avec elle.
C'est donc, -avant- non-conciliaton (dite ONC) qu'il faut prendre des précautions (exemple : en mettant à l'abri vos papiers personnels : diplôme, fiches de paie, déclaration impôts, etc.) ... Puis pour l'ONC, car le juge, selon art. 5 C. Procédure...
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Thèmes liés : garde de l enfant a la suite d un divorce / contrat de travail pour garde d enfants a domicile / contrat garde d enfant a domicile / garde d enfant a domicile des parent / allocation de garde d enfant a domicile
Impôt et divorce. déclarer divorce impôts
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Par aquila (Date : 2016-08-29 12:18:14)
Bonjour
J'ai divorcé il y a quelques années maintenant, mais depuis je suis en couple non marié non pacsé. Est il possible que mon statut de "divorcé" se transforme en "célibataire" (et même si cela ne date pas d hier) ? Comment procéder ?
...ce D qui apparait sur tous las avis d...
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Thèmes liés : garde de l enfant a la suite d un divorce / credit d impots frais de garde d enfant / credit d impot garde d enfant / credit d impot garde enfant / impots garde d enfant
Autorisation de sortie du territoire pour enfant mineur
Suisse: cette autorisation n'est pas obligatoire pour sortir de Suisse.
MAIS, elle peut être réclamée par le pays qui accueille l'enfant. Il faut alors se renseigner auprès du consulat du pays de destination.
Depuis le 1er janvier 2013, les autorisations de sortie de tous les pays de l'Union Européenne ne sont plus nécessaires pour les mineurs.
Désormais, en territoire européen, l'enfant...
Site :
http://www.vaudfamille.ch
Thèmes liés : garde de l enfant a la suite d un divorce / garde d enfant de parent divorce
Neuvaines - Chemin d'Amour vers le Père
Une neuvaine est une prière offerte à une intention particulière, répétée neuf jours de suite. Prière en laquelle nous demandons l'intercession d'un Saint, de la Bienheureuse Vierge Marie, ou adressée directement à Dieu, qui répond aux appels du Christ Jésus : "Demandez, et l'on vous donnera... frappez, et l'on vous ouvrira..." (Mat. 7,7 - Luc 11,9) ; "Tout ce que vous demanderez avec...
Date: 2016-02-03 15:09:04
Site :
http://www.spiritualite-chretienne.com
Thèmes liés : creche de l enfant jesus / garde de l enfant a la suite d un divorce / chez l enfant en creche / creche l enfant / garde un coeur d enfant
PTZ : le nouveau Prêt à Taux Zéro - cyberpret.com
Lutte contre le spam : Quelle est la seconde lettre du mot Cyberprêt ?
Je souhaite recevoir un email de confirmation lors de la publication de mon commentaire.
Vos questions / Nos réponses
Rédaction CyberPrêt.com, le 03/10/17 à 9h22
Bonjour baobab,
Le calcul du prêt à taux zéro est défini en fonction de vos déclarations d'impôts et de votre situation familiale au moment du montage....
Date: 2017-08-18 13:58:26
Site :
http://www.cyberpret.com
Les impôts au luxembourg - GUIDE DES IMPÔTS
Les impôts au luxembourg
1. LA DE CLARATION FISCALE LUXEMBOURGEOISE
Avant toute chose, chaque contribuable doit déterminer s'il est obligé ou non, de remplir une déclaration fiscale annuelle au Luxembourg.
Si ce n'est pas le cas, il peut tout de même être intéressant d'en remplir une, pour récupérer une partie des impôts retenus à la source ou encore pour bénéficier d'un crédit...
Site :
http://www.guidedesimpots.lu
Thèmes liés : credit d impot garde d enfant / frais de garde d enfant / credit d impot garde enfant / credit d impots frais de garde d enfant / garde de l enfant a la suite d un divorce
Le blogue de Suzanne: La garde partagée par défaut... Pour ...
La guerre de garde est destructrice pour les enfants et pour les parents. De plus, en refusant de considérer la place importante du père dans la vie de ses enfants, les juges créent de toutes pièces une cassure de la relation. Les mères profitent grandement du préjugé des juges, qui favorise un matriarcat aveugle et possessif, sans égard aux droits du père et de ses enfants.
La...
Date: 2017-10-07 11:38:17
Site :
http://suzannecantin.blogspot.com
Thèmes liés : garde d enfant de parent divorce / garde partagee d enfant / garde partagee parent separes / garde partagee cas separation / garde de l enfant a la suite d un divorce
Déclaration d'impôts : conseils de dernière minute
C'est ce soir, lundi 31 mai, que vous devez rendre votre déclaration de revenus aux impôts si vous ne télédéclarez pas. Pièges, conseils malins, rappels de dernière minute : pour vous aider pour votre déclaration de revenus, les experts-comptables de Paris Ile-de-France répondent à toutes vos questions. A lire en détail avant de remplir votre fameuse "feuille d'impôts".
C'est ce soir,...
Date: 2010-05-18 08:46:04
Site :
http://www.latribune.fr
paris.notaires.fr
Mardi 08 Février 2011 : RUPTURE DU COUPLE : Comment bien réussir sa séparation (époux, pacsés et concubins) ?
achat suite à divorce
Avec ma femme (gardons le mot), nous sommes propriétaires de notre résidence principale et d'un appartement (loi robien). Avec la liquidation des biens, puis-je être un primo-accédent (ou je deviendrai propriétaire à 100% - et pour la première fois de...
Site :
http://paris.notaires.fr
Calcul et simulation des impôts 2014 - Impôt sur le revenu
Nombre d'enfant(s) en garde alternée :
Part(s) supplémentaire(s) :
+ 0,5 part pour les parents isolés, invalides (accident du travail ou victime de guerre), veuve de guerre ou pour avoir élevé un enfant pendant 5 ans. En savoir plus ...
Réduction d'impôt :
Montant à déduire de l'impôt
EUR
Montant à déduire de l'impôt
EUR
Calculer l'impôt 2014
Mots clés associés : simulation...
Site :
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Exequature en France d'un jugement de divorce Marocain ...
il y a pas de delai...cela mettra 3 /4 mois je pense
papier a préparer ici
https://ma.consulfrance.org/Mariage,2549
sur ce lien tu cliquera sur::
Cliquer ici pour le formulaire de demande transcription d'un mariage célébré au Maroc, dissous par un jugement de divorce et la liste des documents à fournir.
Mehdi
Si_Ahmed 22/09/2017 22:48
Salam et Bonne année
Avez une idée de combien de...
Site :
http://www.mariage-franco-marocain.net
Thèmes liés : garde de l enfant a la suite d un divorce / garde d enfant de parent divorce / demande de garde d enfant / jugement de garde d enfant / divorce garde d enfant
Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.
Date de résiliation
Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier
Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?
Voir sa réponse
Cacher sa réponse
Sa réponse :
Bonjour, ...
Site :
http://juriste.documentissime.fr
Tarifs et Montants PCH 2017 | Info-Handicap
Tarifs et Montants PCH 2017
Tarifs et montant applicables aux différents éléments de la PCH: 2017
VOIR:
Pour info: le SMIC horaire pour emplois familiaux est égal à 7,45 EUR
2. Tableau 2 : Montant mensuel maximum de dédommagement de chaque aidant familial
Dispositions
Montant mensuel Maximum
952,69 EUR
85% du SMIC mensuel net, calculé sur la base de 35H /semaine applicable aux...
Site :
http://info-handicap.com
Thèmes liés : garde de l enfant a la suite d un divorce / montant aide garde enfant / smic horaire de garde d enfant / allocation de garde d enfant a domicile / demande de garde d enfant
Assises de la Manche : un enfant gravement brûlé lors de l ...
L'incendie avait fait deux blessés en août 2010, dont un jeune garçon de 11 ans. Le prévenu est jugé par les assises de la Manche.
- Jean-Noël Ferrolliet
Le
28 mars 2017 à 10:10
C'est une audience de cour d'assises en appel qui se tient les lundi 27 et mardi 28 mars 2017, à Coutances (Manche). Par jugement du jeudi 28 janvier 2016 de la cour d'assises du Calvados, un homme a été...
Site :
http://www.lamanchelibre.fr
Thèmes liés : garde de l enfant a la suite d un divorce / garde des enfant lors d un divorce / garde d enfant lors d un divorce
Loi et coups et blessures - juridique-et-droit.com
Toute victime de coups et blessures peut faire condamner leur auteur à des sanctions pénales et obtenir des dommages et intérêts s'il en résulte pour elle un préjudice et (ou) un arrêt de travail prescrit par un médecin.
Le code pénal parle désormais de violences volontaires ou de violences légères selon la gravité des blessures infligées.
Contraventions de police pour coups et...
Site :
http://www.juridique-et-droit.com
Thèmes liés : garde de l enfant a la suite d un divorce / travail garde d enfant / demande de garde d enfant
Modèle lettre type - lettre type gratuite - modèle de ...
Modèle de lettre : Attestation Télécharger
Modèle de lettre : à un ami Télécharger
Modèle de lettre : Attestation d'affiliation au regime general de la Securite sociale Télécharger
Modèle de lettre : Attestation de presence à la formation Télécharger
Modèle de lettre : Attestation de regularisation Télécharger
Modèle de lettre : Attestation d'hébergement present...
Date: 2013-03-18 18:51:02
Site :
http://www.modeleslettresgratuites.com
Thèmes liés : modele avenant contrat de travail garde a domicile / modele contrat de travail garde a domicile / demande de garde d enfant / modele contrat de travail babysitting / garde d enfant annonce
Mostra de Venise, jour 10 : un enfant otage de ses parents ...
Venise, jour 7 : de New York au Missouri, l'Amérique vue par Frederick Wiseman et Martin McDonagh
Pour son premier long-métrage, Xavier Legrand met en scène des acteurs irréprochables (Léa Drucker, Denis Ménochet...) dans un drame familial glaçant. Et confirme son talent de cinéaste.
Rien n'est donc venu gâcher la fin du festival. Jusqu'à la garde, premier long métrage de Xavier...
Site :
http://www.telerama.fr
Thèmes liés : garde de l enfant a la suite d un divorce / garde d enfant de parent divorce / garde enfant parent divorce
CAF Inscription : APL, RSA, Etudiant, Grossesse...
37 thoughts on "Comment s'inscrire à la CAF"
ibrahimi 28 janvier 2017 at 23 h 37 min
je suis célibataire , salarié et je gagne 1400 euro/mois , sa fait deux ans que je paie mon loyer 680 euro sans demandé d'aide
zak 24 janvier 2017 at 11 h 08 min
Bonjour, je disposais d'un compte caf depuis très longtemps, mon ex épouse est entré par la suite dans ce compte. après le divorce la caf lui a...
Site :
pole-allocation.com
Thèmes liés : allocation familiale garde alternee / caf garde d enfant / recherche d emploi garde d enfant / recherche emploi garde d enfant / garde d enfant alternee
Frida Kahlo 1907 – 1954 | A la découverte du Mexique ...
jan 26, 2012 297 commentaires par La Rédaction
Sa vie
Photo de Frida,
par Nickolas Murray (1938)
Frida Kahlo était une peintre mexicaine mondialement connue avec son mari Diego Rivera. Née en 1907, elle joue un rôle important pour le mouvement artistique mexicain de l'époque.
Elle décide dès son jeune âge, qu'elle ne veut pas suivre le même parcours que les autres femmes mexicaines. Elle...
Date: 2017-10-08 21:47:26
Site :
http://www.mexique-fr.com
Thèmes liés : garde de l enfant a la suite d un divorce